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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE
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ANCIENNES VIGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANCIENNES VIGNES
DOMAINE VIRGINIE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3004530
Date de dépôt :
25/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2010

Présentation de la marque ANCIENNES VIGNES

Déposée le 25 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANCIENNES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE domicilié(e) ROUTE DE NARBONNE CS 650, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 363 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque ANCIENNES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCIENNES VIGNES est expirée depuis le 25 janvier 2010.

DOMAINE VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE D'ANTAN , LES FLEURS DES CHAMPS , CLASSIQUE MELODIE , MOSAIC , ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON , MARIE DES FONTAINES , LE CEP AUX QUATRES SAISONS , DOMAINE MELODIE , GALERIE , DOMAINE DES ROCHES


DOMAINE VIRGINIE - SOCIETE ANONYME - ROUTE DE NARBONNE CS 650, 34500 BEZIERS - France - SIREN 352363436


CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372759 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) , eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres.