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Marques déposées par DOMAINE VIRGINIE LA GRANGETODO
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GRAND BALLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND BALLY
SCEA DOMAINE VIRGINIE LA GRANGE, S C E A

Numéro de dépôt :
3828180
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2021
GRAND BALLY de DOMAINE VIRGINIE LA GRANGE

Présentation de la marque GRAND BALLY

Déposée le 19 mai 2011 par DOMAINE VIRGINIE LA GRANGETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND BALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE VIRGINIE LA GRANGETODO domicilié(e) Domaine la Grangette - 34440 - NISSAN LES ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 696 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABELANET JACQUES domicilié(e) 16 RUE D'ENVEDEL - 34500 - BEZIERS - France.

La marque GRAND BALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND BALLY est expirée depuis le 19 mai 2021.


SCEA DOMAINE VIRGINIE LA GRANGE, S C E A - Domaine la Grangette - 34440 - NISSAN LES ENSERUNE - France - SIREN 381696202


ABELANET JACQUES - 16 RUE D'ENVEDEL - 34500 - BEZIERS - France


Republication pour erratum - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Errata de la publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.