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Marques déposées par la société DOMAINE VIRGILE JOLY
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DOMAINE Virgile VIRGILE JOLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE Virgile VIRGILE JOLY
DOMAINE VIRGILE JOLY, Exploitation agricole à titre individuel

Numéro de dépôt :
3209070
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2023
DOMAINE Virgile VIRGILE JOLY de DOMAINE VIRGILE JOLY

Présentation de la marque DOMAINE Virgile VIRGILE JOLY

Déposée le 4 février 2003 par la société DOMAINE VIRGILE JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE Virgile VIRGILE JOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la société DOMAINE VIRGILE JOLY domicilié(e) 22, rue du Portail - 34725 - SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 759 330 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE Virgile VIRGILE JOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE Virgile VIRGILE JOLY est expirée depuis le 4 février 2023.


DOMAINE VIRGILE JOLY, Exploitation agricole à titre individuel - 22, rue du Portail - 34725 - SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France - SIREN 432759330


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 13 octobre 2003 - retrait partiel n°379479 - Publication au BOPI 2003-10-13

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 4 février 2013 n°2520845 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-02-04

Inscription le 20 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672515 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-20

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés). Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.