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Marques déposées par la société DOMAINE VIRGILE JOLY Exploitation agricole à titre individuel
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Sémélé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sémélé
DOMAINE VIRGILE JOLY Exploitation agricole à titre individuel

Numéro de dépôt :
3407059
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016
Sémélé de DOMAINE VIRGILE JOLY Exploitation agricole à titre individuel

Présentation de la marque Sémélé

Déposée le 31 janvier 2006 par la société DOMAINE VIRGILE JOLY Exploitation agricole à titre individuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sémélé »

Le déposant est la société DOMAINE VIRGILE JOLY Exploitation agricole à titre individuel domicilié(e) 22, rue du Portail,34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 759 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sémélé est expirée depuis le 31 janvier 2016.


DOMAINE VIRGILE JOLY Exploitation agricole à titre individuel - 22, rue du Portail,34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - 34725 - France - SIREN 432759330


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, eau-de-vie d'appellation d'origine.