Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOMAINE VINCENT
/
MARGUERITE CARILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARGUERITE CARILLON
DOMAINE VINCENT, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
97701214
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2007

Présentation de la marque MARGUERITE CARILLON

Déposée le 24 octobre 1997 par la société DOMAINE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARGUERITE CARILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la société DOMAINE VINCENT domicilié(e) 7, Route de Monthelie, 21190 MEURSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque MARGUERITE CARILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGUERITE CARILLON est expirée depuis le 24 octobre 2007.


DOMAINE VINCENT, Société Civile d'Exploitation Agricole - 7, Route de Monthelie, 21190 MEURSAULT - France


T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons alcooliques contenant des fruits; vins; vins de pays; vins d'appellation d'origine; spiritueux; apéritifs; cidres; digestifs (alcools et liqueurs); liqueurs; eaux-de-vie