Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLEPEYROUX
DOMAINE VILLEPEYROUX FOREST, EARL

Numéro de dépôt :
4305045
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
VILLEPEYROUX de DOMAINE VILLEPEYROUX FOREST

Présentation de la marque VILLEPEYROUX

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la société DOMAINE VILLEPEYROUX FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLEPEYROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la société DOMAINE VILLEPEYROUX FOREST domicilié(e) HAMEAU DE VILLEPEYROUX - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 783 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE VILLEPEYROUX FOREST, Mme. STEPHANIE RIFFAUD domicilié(e) HAMEAU DE VILLEPEYROUX - 11600 - MALVES-EN-MINERVOIS - France.

La marque VILLEPEYROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLEPEYROUX arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.


DOMAINE VILLEPEYROUX FOREST, EARL - HAMEAU DE VILLEPEYROUX - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France - SIREN 492783188


DOMAINE VILLEPEYROUX FOREST, Mme. STEPHANIE RIFFAUD - HAMEAU DE VILLEPEYROUX - 11600 - MALVES-EN-MINERVOIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.