DOMAINE VIDAL APPEILATION D'ORIGINE CONTROLEE -VIN DOUX NATUREL MUSCAT DE RIVESALTES - VIN DOUX NATUREL RIVESALTES - VIN DOUX NATUREL GRAND RIVESALTES - COTES DU ROUSSILLON VILLAGE - COTES DU ROUSSILLON : BLANC, ROUGE ROSE - VIN DE PAYS DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES - VIN DE PAYS DE ZONE - VIN DE PAYS D'OC - VIN DE PAYS COTES CATALANES ROUGE, BLANC, ROSE
Présentation de la marque DOMAINE VIDAL APPEILATION D'ORIGINE CONTROLEE -VIN DOUX NATUREL MUSCAT DE RIVESALTES - VIN DOUX NATUREL RIVESALTES - VIN DOUX NATUREL GRAND RIVESALTES - COTES DU ROUSSILLON VILLAGE - COTES DU ROUSSILLON : BLANC, ROUGE ROSE - VIN DE PAYS DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES - VIN DE PAYS DE ZONE - VIN DE PAYS D'OC - VIN DE PAYS COTES CATALANES ROUGE, BLANC, ROSE
Déposée le 22 mai 2002 par Domaine VIDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE VIDAL APPEILATION D'ORIGINE CONTROLEE -VIN DOUX NATUREL MUSCAT DE RIVESALTES - VIN DOUX NATUREL RIVESALTES - VIN DOUX NATUREL GRAND RIVESALTES - COTES DU ROUSSILLON VILLAGE - COTES DU ROUSSILLON : BLANC, ROUGE ROSE - VIN DE PAYS DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES - VIN DE PAYS DE ZONE - VIN DE PAYS D'OC - VIN DE PAYS COTES CATALANES ROUGE, BLANC, ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE VIDAL APPEILATION D'ORIGINE CONTROLEE -VIN DOUX NATUREL MUSCAT DE RIVESALTES - VIN DOUX NATUREL RIVESALTES - VIN DOUX NATUREL GRAND RIVESALTES - COTES DU ROUSSILLON VILLAGE - COTES DU ROUSSILLON : BLANC, ROUGE ROSE - VIN DE PAYS DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES - VIN DE PAYS DE ZONE - VIN DE PAYS D'OC - VIN DE PAYS COTES CATALANES ROUGE, BLANC, ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VIDAL APPEILATION D'ORIGINE CONTROLEE -VIN DOUX NATUREL MUSCAT DE RIVESALTES - VIN DOUX NATUREL RIVESALTES - VIN DOUX NATUREL GRAND RIVESALTES - COTES DU ROUSSILLON VILLAGE - COTES DU ROUSSILLON : BLANC, ROUGE ROSE - VIN DE PAYS DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES - VIN DE PAYS DE ZONE - VIN DE PAYS D'OC - VIN DE PAYS COTES CATALANES ROUGE, BLANC, ROSE est expirée depuis le 22 mai 2012.
Domaine VIDAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27