Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1769
SCEA DOMAINE VICO, SCEA

Numéro de dépôt :
3833380
Date de dépôt :
22/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2021
1769 de DOMAINE VICO

Présentation de la marque 1769

Déposée le 22 mai 2011 par DOMAINE VICOTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1769 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est DOMAINE VICOTODO domicilié(e) 00 ROUTE DE CALVI - 20218 - PONTE LECCIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE VICO domicilié(e) 00 ROUTE DE CALVI - 20218 - PONTE LECCIA - France.

La marque 1769 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1769 est expirée depuis le 22 mai 2021.

DOMAINE VICO a également déposé les autres marques suivantes : Clos Venturi


SCEA DOMAINE VICO, SCEA - 00 ROUTE DE CALVI - 20218 - PONTE LECCIA - France


SCEA DOMAINE VICO - 00 ROUTE DE CALVI - 20218 - PONTE LECCIA - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.