Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE VARENNE
SCEA DOMAINE VARENNE

Numéro de dépôt :
3097013
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2011
DOMAINE VARENNE de DOMAINE VARENNE

Présentation de la marque DOMAINE VARENNE

Déposée le 25 avril 2001 par DOMAINE VARENNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE VARENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est DOMAINE VARENNETODO domicilié(e) LE PETIT CHEMIN, 84190 GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 667 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE VARENNE - France.

La marque DOMAINE VARENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097013.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VARENNE est expirée depuis le 25 avril 2011.

DOMAINE VARENNE a également déposé les autres marques suivantes : les chais varenne


SCEA DOMAINE VARENNE - LE PETIT CHEMIN, 84190 GIGONDAS - France - SIREN 349667592


SCEA DOMAINE VARENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine varenne.