Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine TROUSSEL
/
DOMAINE TROUSSEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE TROUSSEL
Domaine TROUSSEL, GAEC

Numéro de dépôt :
97671081
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/03/2027

Présentation de la marque DOMAINE TROUSSEL

Déposée le 26 mars 1997 par Domaine TROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE TROUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est Domaine TROUSSEL, GAEC domicilié(e) 2059 AVENUE SAINT ROCH - 84200 - CARPENTRAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE TROUSSEL, M. TROUSSEL Rémi domicilié(e) 2059 AVENUE SAINT ROCH - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque DOMAINE TROUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE TROUSSEL arrivera à expiration en date du 26 mars 2027.


Domaine TROUSSEL, GAEC - 2059 AVENUE SAINT ROCH - 84200 - CARPENTRAS - France


DOMAINE TROUSSEL, M. TROUSSEL Rémi - 2059 AVENUE SAINT ROCH - 84200 - CARPENTRAS - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335352 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2017 n°2644987 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-03-30

Vins AOC vins de pays