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Marques déposées par Domaine TOURBILLONTODO
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DOMAINE TOURBILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE TOURBILLON
Domaine TOURBILLON, SCEA

Numéro de dépôt :
3942138
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2022
DOMAINE TOURBILLON de Domaine TOURBILLON

Présentation de la marque DOMAINE TOURBILLON

Déposée le 27 août 2012 par Domaine TOURBILLONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE TOURBILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est Domaine TOURBILLONTODO domicilié(e) 412 – D24 - 84800 - LAGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine TOURBILLON, M. TOURBILLON Benjamin domicilié(e) 412 – D24 - 84800 - LAGNES - France.

La marque DOMAINE TOURBILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TOURBILLON est expirée depuis le 27 août 2022.


Domaine TOURBILLON, SCEA - 412 – D24 - 84800 - LAGNES - France


Domaine TOURBILLON, M. TOURBILLON Benjamin - 412 – D24 - 84800 - LAGNES - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins à indication géographique protégée, vins d'appellation d'origine.