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Marques déposées par la société Domaine Thillardon
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RAISIN LIBRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAISIN LIBRE
Domaine Thillardon, EARL

Numéro de dépôt :
4213035
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2025
RAISIN LIBRE de Domaine Thillardon

Présentation de la marque RAISIN LIBRE

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2015 par la société Domaine Thillardon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAISIN LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la société Domaine Thillardon domicilié(e) Les Brureaux - 69840 - Chénas - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 201 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Thillardon, M. Charles Thillardon domicilié(e) Les Brureaux - 69840 - Chénas - France.

La marque RAISIN LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAISIN LIBRE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.


Domaine Thillardon, EARL - Les Brureaux - 69840 - Chénas - France - SIREN 804201390


Domaine Thillardon, M. Charles Thillardon - Les Brureaux - 69840 - Chénas - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.