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Marques déposées par la société DOMAINE TERRE DES JONCS
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DOMAINE TERRE DES JONCS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE TERRE DES JONCS
DOMAINE TERRE DES JONCS, EARL

Numéro de dépôt :
4333428
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2027
DOMAINE TERRE DES JONCS de DOMAINE TERRE DES JONCS

Présentation de la marque DOMAINE TERRE DES JONCS

Déposée le 30 janvier 2017 par la société DOMAINE TERRE DES JONCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE TERRE DES JONCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la société DOMAINE TERRE DES JONCS domicilié(e) 7 Avenue de St Vincent - 30300 - JONQUIERES-SAINT-VINCENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 581 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DES VIGNERONS DE MONTFRIN, M. NOVELLA FREDERIC domicilié(e) 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France.

La marque DOMAINE TERRE DES JONCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TERRE DES JONCS arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.


DOMAINE TERRE DES JONCS, EARL - 7 Avenue de St Vincent - 30300 - JONQUIERES-SAINT-VINCENT - France - SIREN 480581032


SCA CAVE DES VIGNERONS DE MONTFRIN, M. NOVELLA FREDERIC - 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Côtes du Rhône ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Costières de Nîmes ; vins à indication géographique protégée.