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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine TEREYGEOL
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COTE PONTOISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTE PONTOISE
Domaine TEREYGEOL, SAS

Numéro de dépôt :
3427596
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
04/05/2026
COTE PONTOISE de Domaine TEREYGEOL

Présentation de la marque COTE PONTOISE

Déposée le 4 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine TEREYGEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « COTE PONTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-24 du 16 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine TEREYGEOL domicilié(e) 27 RUE GEORGES MANDEL - 33180 - SAINT SEURIN DE CADOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 004 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine TEREYGEOL, M. TEREYGEOL ERIC domicilié(e) 27 RUE GEORGES MANDEL - 33180 - SAINT SEURIN DE CADOURNE - France.

La marque COTE PONTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE PONTOISE arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.


Domaine TEREYGEOL, SAS - 27 RUE GEORGES MANDEL - 33180 - SAINT SEURIN DE CADOURNE - France - SIREN 782004717


Domaine TEREYGEOL, M. TEREYGEOL ERIC - 27 RUE GEORGES MANDEL - 33180 - SAINT SEURIN DE CADOURNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2016 n°2615859 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Côté Pontoise. Produit désigné : Vin rouge. Appellation Haut-Médoc.