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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE TEREYGEOL – Château Pontoise Cabarrus
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CHÂTEAU BROCHON PLAISANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU BROCHON PLAISANCE
DOMAINE TEREYGEOL – Château Pontoise Cabarrus, SAS

Numéro de dépôt :
4085144
Date de dépôt :
17/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/04/2024
CHÂTEAU BROCHON PLAISANCE de DOMAINE TEREYGEOL – Château Pontoise Cabarrus

Présentation de la marque CHÂTEAU BROCHON PLAISANCE

Déposée le 17 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE TEREYGEOL – Château Pontoise Cabarrus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU BROCHON PLAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE TEREYGEOL – Château Pontoise Cabarrus domicilié(e) 27 rue Georges MANDEL - 33180 - SAINT SEURIN DE CADOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 004 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE TEREYGEOL – Château Pontoise Cabarrus, M. TEREYGEOL ERIC domicilié(e) 27 rue Georges MANDEL - 33180 - SAINT SEURIN DE CADOURNE - France.

La marque CHÂTEAU BROCHON PLAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU BROCHON PLAISANCE est expirée depuis le 17 avril 2024.


DOMAINE TEREYGEOL – Château Pontoise Cabarrus, SAS - 27 rue Georges MANDEL - 33180 - SAINT SEURIN DE CADOURNE - France - SIREN 782004717


DOMAINE TEREYGEOL – Château Pontoise Cabarrus, M. TEREYGEOL ERIC - 27 rue Georges MANDEL - 33180 - SAINT SEURIN DE CADOURNE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Vins d'appellation d'origine Haut Medoc.