Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine Tardieu Ferrand
/
Domaine Tardieu Ferrand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Tardieu Ferrand
Domaine Tardieu Ferrand, GAEC

Numéro de dépôt :
4319544
Date de dépôt :
04/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2026
Domaine Tardieu Ferrand de Domaine Tardieu Ferrand

Présentation de la marque Domaine Tardieu Ferrand

Déposée le 4 décembre 2016 par Domaine Tardieu Ferrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Tardieu Ferrand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est Domaine Tardieu Ferrand, GAEC domicilié(e) Chemin de Saint Jean - 30490 - MONTFRIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Tardieu Ferrand, Mme Tardieu Ferrand Elsa domicilié(e) CHEMIN SAINT JEAN - 30490 - MONTFRIN - France.

La marque Domaine Tardieu Ferrand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Tardieu Ferrand arrivera à expiration en date du 4 décembre 2026.


Domaine Tardieu Ferrand, GAEC - Chemin de Saint Jean - 30490 - MONTFRIN - France


Domaine Tardieu Ferrand, Mme Tardieu Ferrand Elsa - CHEMIN SAINT JEAN - 30490 - MONTFRIN - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.