Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX BOURG DE DURETTE
DOMAINE TALLON GFA

Numéro de dépôt :
96638728
Date de dépôt :
12/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2006

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX BOURG DE DURETTE

Déposée le 12 août 1996 par DOMAINE TALLONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU VIEUX BOURG DE DURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est DOMAINE TALLONTODO domicilié(e) 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE TALLON GFA - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX BOURG DE DURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX BOURG DE DURETTE est expirée depuis le 12 août 2006.


DOMAINE TALLON GFA - 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


DOMAINE TALLON GFA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant du domaine ci-dessus désigné Domaine du Vieux Bourg de Durette vrac et bouteilles