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Marques déposées par Domaine Stéphane Magnien
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DOMAINE STEPHANE MAGNIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE STEPHANE MAGNIEN
Domaine Stéphane Magnien, SCEV

Numéro de dépôt :
3752232
Date de dépôt :
08/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2020
DOMAINE STEPHANE MAGNIEN de Domaine Stéphane Magnien

Présentation de la marque DOMAINE STEPHANE MAGNIEN

Déposée le 8 juillet 2010 par Domaine Stéphane Magnien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE STEPHANE MAGNIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est Domaine Stéphane Magnien, SCEV domicilié(e) 5 ruelle de l'Eglise - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Stéphane Magnien domicilié(e) 5 ruelle de l'Eglise - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France.

La marque DOMAINE STEPHANE MAGNIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE STEPHANE MAGNIEN est expirée depuis le 8 juillet 2020.


Domaine Stéphane Magnien, SCEV - 5 ruelle de l'Eglise - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France


Domaine Stéphane Magnien - 5 ruelle de l'Eglise - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Vins bénéficiant des appellations d'origine “ Bourgogne ” et/ou “ Bourgogne Aligote ” et/ou “ Bourgogne Grand Ordinaire ” et/ou “ Bourgogne Ordinaire ” et/ou “ Bourgogne Passe-tout-grains ” et/ou “ Bourgogne Mousseux ” et/ou “ Cremant de Bourgogne ”.