Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Cardinelles, Mas Cardinel
SCEA Domaine St Georges La Gabinelle

Numéro de dépôt :
4660228
Date de dépôt :
24/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2030
Les Cardinelles, Mas Cardinel de Domaine St Georges La Gabinelle

Présentation de la marque Les Cardinelles, Mas Cardinel

Déposée par voie électronique le 24 juin 2020 par Domaine St Georges La GabinelleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Cardinelles, Mas Cardinel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est Domaine St Georges La GabinelleTODO domicilié(e) 7 rue du square - 34440 - Nissan lez Ensérune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine St Georges La Gabo, Madame Christine TARROUX domicilié(e) 7 rue du square - 34440 - Nissan lez Ensérune - France.

La marque Les Cardinelles, Mas Cardinel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cardinelles, Mas Cardinel arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.

Domaine St Georges La Gabinelle a également déposé les autres marques suivantes : J't'En sers un(e)?


SCEA Domaine St Georges La Gabinelle - 7 rue du square - 34440 - Nissan lez Ensérune - France


SCEA Domaine St Georges La Gabo, Madame Christine TARROUX - 7 rue du square - 34440 - Nissan lez Ensérune - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.