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Marques déposées par DOMAINE SOUVIOUTODO
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LES SAUGERES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES SAUGERES
SCEA DOMAINE SOUVIOU, SCEA

Numéro de dépôt :
4288356
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES SAUGERES de DOMAINE SOUVIOU

Présentation de la marque LES SAUGERES

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par DOMAINE SOUVIOUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SAUGERES »

Le déposant est DOMAINE SOUVIOUTODO domicilié(e) ROUTE NATIONALE 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 682 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE SOUVIOU, Mme. ROGER JAAR domicilié(e) ROUTE NATIONALE 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque LES SAUGERES est expirée depuis le 20 juillet 2026.


SCEA DOMAINE SOUVIOU, SCEA - ROUTE NATIONALE 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France - SIREN 393682604


SCEA DOMAINE SOUVIOU, Mme. ROGER JAAR - ROUTE NATIONALE 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 7 juin 2017 - Renonciation totale n°701051 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.