DOMAINE SOUS LA MONTAGNE

DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS

Présentation de la marque DOMAINE SOUS LA MONTAGNE

Déposée le 25 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE SOUS LA MONTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE SOUS LA MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE SOUS LA MONTAGNE domicilié(e) 12 QUAI DE LORRAINE - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 592 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. CARREL Jean-François domicilié(e) 12 quai de Lorraine - 11100 - NARBONNE - France.

La marque DOMAINE SOUS LA MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SOUS LA MONTAGNE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2026.

DOMAINE SOUS LA MONTAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE CAMP DE L'ARGENT , SOUS LA MONTAGNE