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Marques déposées par la société DOMAINE SOURICE DEPUYDT
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DOMAINE DU PETIT BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT BOIS
DOMAINE SOURICE DEPUYDT, EARL

Numéro de dépôt :
3964037
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2022
DOMAINE DU PETIT BOIS de DOMAINE SOURICE DEPUYDT

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT BOIS

Déposée le 27 novembre 2012 par la société DOMAINE SOURICE DEPUYDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU PETIT BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la société DOMAINE SOURICE DEPUYDT domicilié(e) 11 RUE AUXERROISE - 89800 - LIGNORELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 235 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE SOURICE DEPUYDT domicilié(e) 11 RUE AUXERROISE - 89800 - LIGNORELLES - France.

La marque DOMAINE DU PETIT BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PETIT BOIS est expirée depuis le 27 novembre 2022.

DOMAINE SOURICE DEPUYDT a également déposé les autres marques suivantes : domaine de la Genillotte


DOMAINE SOURICE DEPUYDT, EARL - 11 RUE AUXERROISE - 89800 - LIGNORELLES - France - SIREN 392235750


EARL DOMAINE SOURICE DEPUYDT - 11 RUE AUXERROISE - 89800 - LIGNORELLES - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Vins d'appellation d'origine protégée et vins géographique protégée.