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Marques déposées par DOMAINE SORINCD 66TODO
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DOMAINE SORIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SORIN
DOMAINE SORIN (SCEA) CD 66

Numéro de dépôt :
94518054
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque DOMAINE SORIN

Déposée le 27 avril 1994 par DOMAINE SORINCD 66TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SORIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est DOMAINE SORINCD 66TODO domicilié(e) Route de la Cadière d'Azur, 83270 SAINT CYR SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 571 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORIN LUC C D 66 - France.

La marque DOMAINE SORIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SORIN est expirée depuis le 27 avril 2004.


DOMAINE SORIN (SCEA) CD 66 - Route de la Cadière d'Azur, 83270 SAINT CYR SUR MER - France - SIREN 393571252


SORIN LUC C D 66 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

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