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Marques déposées par la société Domaine SEILLY
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Rouge d'Obernai
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rouge d'Obernai
Domaine SEILLY, EARL

Numéro de dépôt :
3764687
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2020
Rouge d\'Obernai de Domaine SEILLY

Présentation de la marque Rouge d'Obernai

Déposée le 7 septembre 2010 par la société Domaine SEILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rouge d'Obernai » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la société Domaine SEILLY domicilié(e) 18 rue du Général Gouraud - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 098 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine SEILLY domicilié(e) 18 rue du Général Gouraud - 67210 - OBERNAI - France.

La marque Rouge d'Obernai a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rouge d'Obernai est expirée depuis le 7 septembre 2020.

Domaine SEILLY a également déposé les autres marques suivantes : Désirs , Château d'Adalric , Perle Sainte Odile


Domaine SEILLY, EARL - 18 rue du Général Gouraud - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 348098120


Domaine SEILLY - 18 rue du Général Gouraud - 67210 - OBERNAI - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558066 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.