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Marques déposées par Domaine SEILLY
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Perle Sainte Odile
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Perle Sainte Odile
Domaine SEILLY

Numéro de dépôt :
4562513
Date de dépôt :
25/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2029
Perle Sainte Odile de Domaine SEILLY

Présentation de la marque Perle Sainte Odile

Déposée par voie électronique le 25 juin 2019 par Domaine SEILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perle Sainte Odile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est Domaine SEILLY domicilié(e) 18 rue Général Gouraud - 67210 - OBERNAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine SEILLY, Monsieur MARC SEILLY domicilié(e) 18 Rue Général GOURAUD - 67210 - OBERNAI - France.

La marque Perle Sainte Odile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perle Sainte Odile arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.

Domaine SEILLY a également déposé les autres marques suivantes : Désirs , Château d'Adalric , Rouge d'Obernai


Domaine SEILLY - 18 rue Général Gouraud - 67210 - OBERNAI - France


Domaine SEILLY, Monsieur MARC SEILLY - 18 Rue Général GOURAUD - 67210 - OBERNAI - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 24 octobre 2019 - Retrait partiel n°771162 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-24

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'agriculture , produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.