Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine Savary
/
FAMILLE SAVAY ARTISAN VIGNERON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAMILLE SAVAY ARTISAN VIGNERON
Domaine Savary
Francine et Olivier Savary

Numéro de dépôt :
4682030
Date de dépôt :
14/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2030
FAMILLE SAVAY ARTISAN VIGNERON de Domaine Savary

Présentation de la marque FAMILLE SAVAY ARTISAN VIGNERON

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2020 par Domaine Savary et Francine et Olivier Savary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAMILLE SAVAY ARTISAN VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Les déposants sont Domaine Savary domicilié(e) 4, chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France et Francine et Olivier Savary domicilié(e) 4, chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Savary - F et O Savary, Monsieur Mathieu SAVARY-TERRIER domicilié(e) 4, chemin des Hâtes - 89800 - Maligny - France.

La marque FAMILLE SAVAY ARTISAN VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682030.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLE SAVAY ARTISAN VIGNERON arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.

Domaine Savary a également déposé les autres marques suivantes : B FRANCINE BACHELIER VINS DE CHABLIS


Domaine Savary - 4, chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France

Francine et Olivier Savary - 4, chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France


Domaine Savary - F et O Savary, Monsieur Mathieu SAVARY-TERRIER - 4, chemin des Hâtes - 89800 - Maligny - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.