Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine Savary
/
B FRANCINE BACHELIER VINS DE CHABLIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B FRANCINE BACHELIER VINS DE CHABLIS
Domaine Savary

Numéro de dépôt :
4414133
Date de dépôt :
19/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2027
B FRANCINE BACHELIER VINS DE CHABLIS de Domaine Savary

Présentation de la marque B FRANCINE BACHELIER VINS DE CHABLIS

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2017 par Domaine Savary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B FRANCINE BACHELIER VINS DE CHABLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est Domaine Savary domicilié(e) 4 Chemin des Hâtes - 89800 - Maligny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Savary, Monsieur Mathieu SAVARY-TERRIER domicilié(e) 4 Chemin des Hâtes - 89800 - Maligny - France.

La marque B FRANCINE BACHELIER VINS DE CHABLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B FRANCINE BACHELIER VINS DE CHABLIS arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.

Domaine Savary a également déposé les autres marques suivantes : FAMILLE SAVAY ARTISAN VIGNERON


Domaine Savary - 4 Chemin des Hâtes - 89800 - Maligny - France


Domaine Savary, Monsieur Mathieu SAVARY-TERRIER - 4 Chemin des Hâtes - 89800 - Maligny - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Vins d'appellation d'origine protégée "Chablis" et "Petit Chablis".