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Marques déposées par DOMAINE SATHENAYTODO
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DOMAINE BOIS LE DUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BOIS LE DUC
DOMAINE SATHENAY SCEA

Numéro de dépôt :
92430177
Date de dépôt :
06/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2002

Présentation de la marque DOMAINE BOIS LE DUC

Déposée le 6 août 1992 par DOMAINE SATHENAYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BOIS LE DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est DOMAINE SATHENAYTODO domicilié(e) Domaine de Sathenay , 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Caïus von Dürfeld - France.

La marque DOMAINE BOIS LE DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BOIS LE DUC est expirée depuis le 6 août 2002.

DOMAINE SATHENAY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SATHENAY , DOMAINE ST . CHAPELLE


DOMAINE SATHENAY SCEA - Domaine de Sathenay , 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France


Monsieur Caïus von Dürfeld - France


Inscription le 9 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154900 - Publication au BOPI 1993-02-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

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