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Marques déposées par DOMAINE SARDA-MALET
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L'INSOUCIANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSOUCIANT
DOMAINE SARDA-MALET

Numéro de dépôt :
3274389
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2014
L\'INSOUCIANT de DOMAINE SARDA-MALET

Présentation de la marque L'INSOUCIANT

Déposée le 6 février 2004 par DOMAINE SARDA-MALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSOUCIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est DOMAINE SARDA-MALET domicilié(e) Mas Saint-Michel, Chemin de Sainte-Barbe,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE SARDA-MALET domicilié(e) Mas Saint-Michel, Chemin de Sainte-Barbe,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque L'INSOUCIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSOUCIANT est expirée depuis le 6 février 2014.

DOMAINE SARDA-MALET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SARDA-MALET , L'ABANDON


DOMAINE SARDA-MALET - Mas Saint-Michel, Chemin de Sainte-Barbe,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


DOMAINE SARDA-MALET - Mas Saint-Michel, Chemin de Sainte-Barbe,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

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