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Marques déposées par DOMAINE SARDA-MALETTODO
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DOMAINE SARDA-MALET
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE SARDA-MALET
DOMAINE SARDA-MALET S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3529090
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2017
DOMAINE SARDA-MALET de DOMAINE SARDA-MALET

Présentation de la marque DOMAINE SARDA-MALET

Déposée le 3 octobre 2007 par DOMAINE SARDA-MALETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SARDA-MALET »

Le déposant est DOMAINE SARDA-MALETTODO domicilié(e) 12 CHEMIN DE SAINTE BARBE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE SARDA-MALET domicilié(e) 12 CHEMIN DE SAINTE BARBE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SARDA-MALET est expirée depuis le 3 octobre 2017.

DOMAINE SARDA-MALET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSOUCIANT , L'ABANDON


DOMAINE SARDA-MALET S.C.E.A. - 12 CHEMIN DE SAINTE BARBE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


DOMAINE SARDA-MALET - 12 CHEMIN DE SAINTE BARBE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

“ Vins d'appellation d'origine et vins de pays ”.