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Marques déposées par Domaine San Quilico
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A CAPPELLA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A CAPPELLA
Domaine San Quilico, EARL

Numéro de dépôt :
4319568
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2026
A CAPPELLA de Domaine San Quilico

Présentation de la marque A CAPPELLA

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2016 par Domaine San Quilico auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A CAPPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est Domaine San Quilico, EARL domicilié(e) Lieu-dit Morta Majo - 20253 - PATRIMONIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri Orenga de Gaffory domicilié(e) Lieu-dit Morta Majo - 20253 - PATRIMONIO - France.

La marque A CAPPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CAPPELLA arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.


Domaine San Quilico, EARL - Lieu-dit Morta Majo - 20253 - PATRIMONIO - France


M. Henri Orenga de Gaffory - Lieu-dit Morta Majo - 20253 - PATRIMONIO - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.