Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SALVATOR 1902
SARL DOMAINE SALVATOR

Numéro de dépôt :
4583800
Date de dépôt :
23/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2029
DOMAINE SALVATOR 1902 de DOMAINE SALVATOR

Présentation de la marque DOMAINE SALVATOR 1902

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE SALVATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SALVATOR 1902 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE SALVATOR domicilié(e) 1 Domaine Salvator - 04190 - LES MEES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE SALVATOR, Monsieur FREDERIC PINATEL domicilié(e) 1 Domaine Salvator - 04190 - LES MEES - France.

La marque DOMAINE SALVATOR 1902 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SALVATOR 1902 arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.

DOMAINE SALVATOR a également déposé les autres marques suivantes : Huiles d'exception en Provence , 0 1902 , HUILE D'OLIVES NOIRES , DOMAINE SALVATOR


SARL DOMAINE SALVATOR - 1 Domaine Salvator - 04190 - LES MEES - France


SARL DOMAINE SALVATOR, Monsieur FREDERIC PINATEL - 1 Domaine Salvator - 04190 - LES MEES - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; huiles à usage alimentaire ;

Sauces (condiments).