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Marques déposées par la société DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE
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La Belle Etoile Starlight La Manuelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Belle Etoile Starlight La Manuelle
DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE, EARL

Numéro de dépôt :
4344342
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
La Belle Etoile Starlight La Manuelle de DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE

Présentation de la marque La Belle Etoile Starlight La Manuelle

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par la société DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle Etoile Starlight La Manuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la société DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE domicilié(e) ROUTE DE L'ABBAYE - 83340 - LE THORONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 974 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian PELEPOL domicilié(e) RUE de l'Abbaye - 83340 - LE THORONET - France.

La marque La Belle Etoile Starlight La Manuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Etoile Starlight La Manuelle arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.


DOMAINE SAINTE CROIX LA MANUELLE, EARL - ROUTE DE L'ABBAYE - 83340 - LE THORONET - France - SIREN 489974626


M. Christian PELEPOL - RUE de l'Abbaye - 83340 - LE THORONET - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Vin rosé AOP Côtes de Provence La Belle Etoile Starlight.