DOMAINE SAINTE-CLAIRE JEAN-MARC BROCARD
Présentation de la marque DOMAINE SAINTE-CLAIRE JEAN-MARC BROCARD
Déposée le 6 juin 1990 par la société DOMAINE SAINTE CLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DOMAINE SAINTE-CLAIRE JEAN-MARC BROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE SAINTE-CLAIRE JEAN-MARC BROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE SAINTE-CLAIRE JEAN-MARC BROCARD arrivera à expiration en date du 6 juin 2030.
DOMAINE SAINTE CLAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°338343 - Publication au BOPI 2002-01-08
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2000 n°2174402 - Publication au BOPI 2000-06-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2010 n°2441521 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-27
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743693 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23