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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE SAINT PEYRE
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DOMAINE DES PEYRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PEYRE
DOMAINE SAINT PEYRE, SAS

Numéro de dépôt :
4008285
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
DOMAINE DES PEYRE de DOMAINE SAINT PEYRE

Présentation de la marque DOMAINE DES PEYRE

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE SAINT PEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES PEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE SAINT PEYRE domicilié(e) Lieu-dit Saint-Peyre, 1620, route d'Avignon - 84440 - ROBION - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 483 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque DOMAINE DES PEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PEYRE est expirée depuis le 29 mai 2023.


DOMAINE SAINT PEYRE, SAS - Lieu-dit Saint-Peyre, 1620, route d'Avignon - 84440 - ROBION - France - SIREN 751483314


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES PEYRE.