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Marques déposées par DOMAINE SAINT MARTIN D'AGELTODO
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CHATEAU SAINT MARTIN D'AGEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT MARTIN D'AGEL
DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL SCEA

Numéro de dépôt :
3533088
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
CHATEAU SAINT MARTIN D\'AGEL de DOMAINE SAINT MARTIN D\'AGEL

Présentation de la marque CHATEAU SAINT MARTIN D'AGEL

Déposée le 22 octobre 2007 par DOMAINE SAINT MARTIN D'AGELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT MARTIN D'AGEL »

Le déposant est DOMAINE SAINT MARTIN D'AGELTODO domicilié(e) 34480 MAGALAS - 34480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELINE LUGAGNE DELPON domicilié(e) 7 RUE SAINTE CROIX,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT MARTIN D'AGEL est expirée depuis le 22 octobre 2017.


DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL SCEA - 34480 MAGALAS - 34480 - France


CELINE LUGAGNE DELPON - 7 RUE SAINTE CROIX,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Vin d'appellation d'origine.