Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine SAINT-LOUIS LA PERDRIX Mise en bouteilles au domaine GFA Meme LAMOUR et ses enfants
Domaine saint-Louis la Perdrix, Meme Lamour et ses enfants, Groupement Foncier Agricole (G.F.A.), Siège Social Mas Saint-Louis, 30127 BELLEGARDE

Numéro de dépôt :
1288366
Date de dépôt :
13/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1994

Présentation de la marque Domaine SAINT-LOUIS LA PERDRIX Mise en bouteilles au domaine GFA Meme LAMOUR et ses enfants

Déposée le 13 janvier 1984 par Domaine saint-Louis la PerdrixTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine SAINT-LOUIS LA PERDRIX Mise en bouteilles au domaine GFA Meme LAMOUR et ses enfants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Domaine saint-Louis la PerdrixTODO - France.

La marque Domaine SAINT-LOUIS LA PERDRIX Mise en bouteilles au domaine GFA Meme LAMOUR et ses enfants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine SAINT-LOUIS LA PERDRIX Mise en bouteilles au domaine GFA Meme LAMOUR et ses enfants est expirée depuis le 13 janvier 1994.


Domaine saint-Louis la Perdrix, Meme Lamour et ses enfants, Groupement Foncier Agricole (G.F.A.), Siège Social Mas Saint-Louis, 30127 BELLEGARDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Vins délimités de qualité supérieur et AOC Costières du Gard VDQS et Clairette de Bellegarde AOC, provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Domaine Saint-Louis-la Perdrix".