Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE SAINT LIBEL
Numéro de dépôt :
1078717
Date de dépôt :
24/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes
Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT LIBEL
Déposée le 24 novembre 1978 par DOMAINE SAINT-LIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « DOMAINE DE SAINT LIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE SAINT LIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078717.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE SAINT LIBEL est expirée depuis le 24 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028