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Marques déposées par Domaine Saint Julien
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TERRE DE GEMMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE GEMMES
Domaine Saint Julien, EARL

Numéro de dépôt :
4381973
Date de dépôt :
08/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2027
TERRE DE GEMMES de Domaine Saint Julien

Présentation de la marque TERRE DE GEMMES

Déposée par voie électronique le 8 août 2017 par Domaine Saint Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE GEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est Domaine Saint Julien, EARL domicilié(e) 1791 L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien GAÏDE domicilié(e) 1791 L'embisque - 84500 - BOLLENE - France.

La marque TERRE DE GEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE GEMMES arrivera à expiration en date du 8 août 2027.

Domaine Saint Julien a également déposé les autres marques suivantes : Rosée Estivale , DOMAINE Julien de l'Embisque , DIAMANT DE VIOGNIER , St Julien de l'Embisque , Délice de Viognier , ROSE SPINELLE , CUVÉE RUBIS , VINCENT ZAJOU


Domaine Saint Julien, EARL - 1791 L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France


M. Fabien GAÏDE - 1791 L'embisque - 84500 - BOLLENE - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.