Déposée le 22 mars 2011 par la société Domaine Saint Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « St Julien de l'Embisque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la société Domaine Saint Julien domicilié(e) route de L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 676 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Saint Julien domicilié(e) route de L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France.
La marque St Julien de l'Embisque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816578.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Domaine Saint Julien, EARL - route de L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France - SIREN 424676724
Domaine Saint Julien - route de L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595276 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Saint-Julien ”.
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