Marque enregistrée - Marque en non vigueur

St Julien de l'Embisque
Domaine Saint Julien, EARL

Numéro de dépôt :
3816578
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
St Julien de l\'Embisque de Domaine Saint Julien

Présentation de la marque St Julien de l'Embisque

Déposée le 22 mars 2011 par la société Domaine Saint Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « St Julien de l'Embisque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la société Domaine Saint Julien domicilié(e) route de L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 676 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Saint Julien domicilié(e) route de L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France.

La marque St Julien de l'Embisque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816578.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St Julien de l'Embisque est expirée depuis le 22 mars 2021.

Domaine Saint Julien a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE GEMMES , Rosée Estivale , DOMAINE Julien de l'Embisque , DIAMANT DE VIOGNIER , Délice de Viognier , ROSE SPINELLE , CUVÉE RUBIS , VINCENT ZAJOU


Domaine Saint Julien, EARL - route de L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France - SIREN 424676724


Domaine Saint Julien - route de L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595276 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Saint-Julien ”.