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Marques déposées par la société Domaine Saint Julien
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Rosée Estivale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rosée Estivale
Domaine Saint Julien, EARL

Numéro de dépôt :
4316832
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2026
Rosée Estivale de Domaine Saint Julien

Présentation de la marque Rosée Estivale

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par la société Domaine Saint Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosée Estivale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la société Domaine Saint Julien domicilié(e) 1791 L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 676 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine Saint Julien, M. Fabien GAÏDE domicilié(e) 1791 L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France.

La marque Rosée Estivale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosée Estivale arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

Domaine Saint Julien a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE GEMMES , DOMAINE Julien de l'Embisque , DIAMANT DE VIOGNIER , St Julien de l'Embisque , Délice de Viognier , ROSE SPINELLE , CUVÉE RUBIS , VINCENT ZAJOU


Domaine Saint Julien, EARL - 1791 L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France - SIREN 424676724


EARL Domaine Saint Julien, M. Fabien GAÏDE - 1791 L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.