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Marques déposées par Domaine Saint Julien
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DOMAINE Julien de l'Embisque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE Julien de l'Embisque
Domaine Saint Julien, EARL

Numéro de dépôt :
4010681
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/06/2023
DOMAINE Julien de l\'Embisque de Domaine Saint Julien

Présentation de la marque DOMAINE Julien de l'Embisque

Déposée le 7 juin 2013 par Domaine Saint Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE Julien de l'Embisque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est Domaine Saint Julien, EARL domicilié(e) 1791 L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Saint Julien domicilié(e) 1791 L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France.

La marque DOMAINE Julien de l'Embisque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE Julien de l'Embisque est expirée depuis le 7 juin 2023.

Domaine Saint Julien a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE GEMMES , Rosée Estivale , DIAMANT DE VIOGNIER , St Julien de l'Embisque , Délice de Viognier , ROSE SPINELLE , CUVÉE RUBIS , VINCENT ZAJOU


Domaine Saint Julien, EARL - 1791 L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France


Domaine Saint Julien - 1791 L'Embisque - 84500 - BOLLENE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins à indication géographique protégée (vins de pays), vins d'appellation d'origine ; spiritueux.