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Marques déposées par DOMAINE SAINT JEAN
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Domaine Saint Jean de Baumelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Saint Jean de Baumelle
DOMAINE SAINT JEAN

Numéro de dépôt :
4416947
Date de dépôt :
03/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2028
Domaine Saint Jean de Baumelle de DOMAINE SAINT JEAN

Présentation de la marque Domaine Saint Jean de Baumelle

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2018 par DOMAINE SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Saint Jean de Baumelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est DOMAINE SAINT JEAN domicilié(e) 688 VC 3 de Saint Martin - 84120 - Pertuis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHAMINADE, Monsieur Maxime CHAMINADE domicilié(e) 59 Rue des petits champs - 75001 - Paris - France.

La marque Domaine Saint Jean de Baumelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Saint Jean de Baumelle arrivera à expiration en date du 3 janvier 2028.


DOMAINE SAINT JEAN - 688 VC 3 de Saint Martin - 84120 - Pertuis - France


CABINET CHAMINADE, Monsieur Maxime CHAMINADE - 59 Rue des petits champs - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Vins à appellation d'origine protégée.