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Marques déposées par la société Domaine Saint-Jean
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CIRCEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCEE
Domaine Saint-Jean

Numéro de dépôt :
92440520
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2002

Présentation de la marque CIRCEE

Déposée le 28 octobre 1992 par la société Domaine Saint-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIRCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société Domaine Saint-Jean domicilié(e) 83690 VILLECROZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 286 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, James de ROANY - France.

La marque CIRCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCEE est expirée depuis le 28 octobre 2002.

Domaine Saint-Jean a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Saint Jean de Baumelle


Domaine Saint-Jean - 83690 VILLECROZE - France - SIREN 311286009


James de ROANY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Bières, boissons non alcoolisées, jus de fruits, sodas, sirops.Vins, spiritueux, cocktails alcoolisés, eaux de vie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.