Demande publiée - Marque en non vigueur
LA PETITE CAVALERIE
Numéro de dépôt :
4463758
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
Présentation de la marque LA PETITE CAVALERIE
Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE CAVALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018. .
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755809 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06