Demande publiée - Marque en non vigueur

LA GRANDE CAVALERIE
DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE

Numéro de dépôt :
4463754
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
LA GRANDE CAVALERIE de DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE

Présentation de la marque LA GRANDE CAVALERIE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GRANDE CAVALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018. .

Le déposant est DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE domicilié(e) LD DOM ST JEAN DE LA CAVALERIE - 34290 - MONTBLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ST JEAN DE LA CAVALERIE, Madame CHANTAL SAGNES domicilié(e) 17 AVENUE RICARDO MAZZA - 34630 - SAINT THIBERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE CAVALERIE , LA BERGERIE DE LA CAVALERIE


DOMAINE SAINT JEAN DE LA CAVALERIE - LD DOM ST JEAN DE LA CAVALERIE - 34290 - MONTBLANC - France


DOMAINE ST JEAN DE LA CAVALERIE, Madame CHANTAL SAGNES - 17 AVENUE RICARDO MAZZA - 34630 - SAINT THIBERY - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755799 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.