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Marques déposées par la société DOMAINE SAINT-GERMAIN
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COTES VOISINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTES VOISINES
DOMAINE SAINT-GERMAIN, (GAEC)

Numéro de dépôt :
3221478
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
17/04/2013
COTES VOISINES de DOMAINE SAINT-GERMAIN

Présentation de la marque COTES VOISINES

Déposée le 17 avril 2003 par la société DOMAINE SAINT-GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « COTES VOISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la société DOMAINE SAINT-GERMAIN domicilié(e) Route du col du frêne, ,73250 SAINT-PIERRE D'ALBIGNY - 73250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 918 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE SAINT-GERMAIN MM.Etienne et Raphaël SAINT-GERMAIN domicilié(e) Route du col du frêne,73250 SAINT-PIERRE D'ALBIGNY - 73250 - France.

La marque COTES VOISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTES VOISINES est expirée depuis le 17 avril 2013.

DOMAINE SAINT-GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : LES TAILLIS , LE PIED DE LA BARME , COUTAZ


DOMAINE SAINT-GERMAIN, (GAEC) - Route du col du frêne, ,73250 SAINT-PIERRE D'ALBIGNY - 73250 - France - SIREN 439918996


DOMAINE SAINT-GERMAIN MM.Etienne et Raphaël SAINT-GERMAIN - Route du col du frêne,73250 SAINT-PIERRE D'ALBIGNY - 73250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine.