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Marques déposées par DOMAINE SAINT GABRIELTODO
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DOMAINE SAINT-GABRIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT-GABRIEL
SCEA DOMAINE SAINT GABRIEL, SCEA

Numéro de dépôt :
3770103
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
DOMAINE SAINT-GABRIEL de DOMAINE SAINT GABRIEL

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-GABRIEL

Déposée le 27 septembre 2010 par DOMAINE SAINT GABRIELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT-GABRIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est DOMAINE SAINT GABRIELTODO domicilié(e) Domaine St Gabriel - 11800 - MARSEILLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 365 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE SAINT GABRIEL domicilié(e) Domaine St Gabriel - 11800 - MARSEILLETTE - France.

La marque DOMAINE SAINT-GABRIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-GABRIEL est expirée depuis le 27 septembre 2020.


SCEA DOMAINE SAINT GABRIEL, SCEA - Domaine St Gabriel - 11800 - MARSEILLETTE - France - SIREN 449365097


SCEA DOMAINE SAINT GABRIEL - Domaine St Gabriel - 11800 - MARSEILLETTE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Riz.

Bières ;

Vins d'appellation d'origine et vins de pays.