Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE SAINT ESTEVE
/
DOMAINE DE SAINT ESTEVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT ESTEVE
DOMAINE SAINT ESTEVE SAS

Numéro de dépôt :
3583139
Date de dépôt :
18/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2018
DOMAINE DE SAINT ESTEVE de DOMAINE SAINT ESTEVE

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT ESTEVE

Déposée le 18 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE SAINT ESTEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT ESTEVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE SAINT ESTEVE domicilié(e) 0 Route de Millau Plage,12100 MILLAU - 12100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 350 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE SAINT ESTEVE domicilié(e) 0 Route de Millau Plage,12100 MILLAU - 12100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT ESTEVE est expirée depuis le 18 juin 2018.


DOMAINE SAINT ESTEVE SAS - 0 Route de Millau Plage,12100 MILLAU - 12100 - France - SIREN 492350095


DOMAINE SAINT ESTEVE - 0 Route de Millau Plage,12100 MILLAU - 12100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.