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Marques déposées par DOMAINE SAINT BENEZET (S.C.A
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DOMAINE ST BENEZET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ST BENEZET
DOMAINE SAINT BENEZET (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
1399344
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
27/02/1997
DOMAINE ST BENEZET de DOMAINE SAINT BENEZET (S.C.A

Présentation de la marque DOMAINE ST BENEZET

Déposée le 27 février 1987 par DOMAINE SAINT BENEZET (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE ST BENEZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE SAINT BENEZET (S.C.A.) domicilié(e) COSTIERES DU GARD CONTROLEE, BOHE-DE COMBARIEU, propriétaires-récoltants 30800 SAINT-GILLES. - France.

La marque DOMAINE ST BENEZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ST BENEZET est expirée depuis le 27 février 1997.


DOMAINE SAINT BENEZET (S.C.A.) - COSTIERES DU GARD CONTROLEE, BOHE-DE COMBARIEU, propriétaires-récoltants 30800 SAINT-GILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Vin d'Appellation d'Origine Controlée.